SOMMAIRE
1 - Définitions
2 - Objet
3 - Conditions d'accès au Programme - minceur
4 - Obligations de la société Isonics et de l'Utilisateur
5 - Formalités d'accès et modalités de paiement
6 - Responsabilités et garanties
7 - Résiliation
8 - Propriété intellectuelle
9 - Qui sommes nous ?
10- Absence de publicité sur le site
Le présent document définit les conditions générales d'utilisation applicables pour l'accès au Programme - minceur proposé par le site www.indice-minceur.com .
1 - DEFINITIONS
Dans les présentes conditions générales d'utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :
« Programme - minceur »: ensemble de services et d'outils proposés par la société Isonics destinés à l'apprentissage de la méthode IG Neutre, vendu et accessible par le biais de son site internet www.indice-minceur.com, en contrepartie du paiement par l'utilisateur du prix défini par les présentesconditions générales d'utilisation. Plusieurs formules d'accompagnement sont proposées.
« Utilisateur(s) » : personne(s) physique(s) valablement inscrite(s) et ayant payé l'accès au programme minceur
« Service(s) » : prestation fournie à l'Utilisateur par la société Isonics SA, par le biais du site www.indice-minceur.com, généralement inclus dans un programme - minceur.
« Outils » : supports utilisé pour l'apprentissage de la méthode IG Neutre tels que mails, vidéo, forum, newsletter...
« CGU » : désigne les présentes conditions générales d'utilisation.
« Espace personnel » ou « Espace privé » : espace du site www.indice-minceur.com attribué à un utilisateur et accessible uniquement par lui et par l'équipe de Isonics SA suite au paiement de l'accès au programme minceur.
2 - OBJET
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les droits et obligations de la société Isonics Ltd et de l'Utilisateur dans le cadre de la vente en ligne du Programme - minceur proposé sur site www.indice-minceur.com.
Ces CGU, ainsi que les pages du site www.indice-minceur.com auxquelles il est fait référence dans les présentes, constituent le contrat régissant les relations entre l'Utilisateur et la société Isonics SA.
Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de la société Isonics Ltd et de l'Utilisateur relative à leur objet.
La société Isonics Ltd se réserve le droit de faire évoluer à tout moment les présentes CGU. Phrase suivante à supprimer L'Utilisateur sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site www.indice-minceur.com ainsi que de la date de mise en application de ces modifications (pour les Utilisateurs déjà inscrits au moment de l'entrée en vigueur de la modification).
3 - CONDITIONS D'ACCES AU PROGRAMME MINCEUR
3 - 1 Conditions liées à l'Utilisateur
Le Programme - minceur proposé par la société Isonics Ltd est exclusivement réservé :
- aux personnes physiques âgées de plus de 18 ans, qui souhaitent bénéficier des services proposés à titre personnel et individuel (c'est à dire en dehors de toute utilisation professionnelle)
- aux personnes qui ne présentent pas de contre - indication d'ordre médical à l'utilisation de la méthode Régime IG Neutre. L'Utilisateur est notamment averti que tout excès de poids lié à une pathologie (endocrinienne, dégénérative) doit impérativement faire l'objet d'une consultation chez un médecin spécialiste avant de suivre ce Programme Minceur.
- le contenu du site, de même que les réponses apportées à l'Utilisateur par l'équipe de coaches, ne peuvent en aucun cas être considérés comme équivalent à une consultation médicale et ne doivent pas àªtre utilisés par l'Utilisateur pour démarrer, modifier ou arràªter un traitement médical en cours.
L'accès au Programme - minceur proposé sur le site www.indice-minceur.com est strictement subordonné à l'acception pleine et entière, par l'Utilisateur, des présentes CGU.
En cochant la case « Je certifie avoir plus de 18 ans et avoir lu et accepté les conditions générales d'utilisation (CGU) de ce site », l'Utilisateur reconnaà®t qu'il est pleinement informé et qu'il est tenu par l'ensemble des dispositions des présentes CGU.
3 - 2 Langue Franà§aise
Le Programme - minceur proposé par le site www.indice-minceur.com, étant disponible uniquement en langue française, la société Isonics Ltd ne pourra être tenue pour responsable en cas de mauvaise compréhension de la méthode par un Utilisateur qui ne maîtriserait pas la langue française.
3 - 3 Configuration technique requise pour une bonne utilisation du service
La société Isonics Ltd ne fournit pas les moyens techniques d'accès aux services proposés (accès au réseau internet, matériel et logiciels informatiques).
L'Utilisateur doit posséder un équipement informatique, des logiciels et disposer d'un paramétrage permettant d'utiliser les services proposés sur le site www.indice-minceur.com
Configuration minimale requise pour une utilisation correcte du site :
Navigateur internet :
- Mozilla Firefox, Version 1.5 et supérieur,
- Internet Explorer Version 1.6 et supérieur,
- L'utilisation du site www.indice-minceur.com sur un MAC nécessite l'utilisation exclusive du navigateur Mozilla Firefox. L'utilisation optimale n'est pas garantie avec les navigateurs SAFARI et OPERA
Résolution d'écran :
- 1024*768 pixel
Autres :
- Activation des fonctions Javascript
- Acceptation des cookies
- Acceptation de l'affichage des fenêtres pop - up
- Logiciel Adobe flash, version 8 et supérieur
Connexion internet :
- 512 kb/secondes minimum
3 - 4 Droit de rétractation
Conformément à l'article L 121 - 20 du code de la Consommation, l'Utilisateur, personne physique n'agissant pas à titre professionnel, dispose d'un délai de 7 jours francs à compter du jour de souscription au Programme - minceur, pour exercer son droit de rétractation. La mise en oeuvre par l'Utilisateur de ce droit n'a pas à être motivée et n'entraà®ne pas de pénalités.
Ce droit ne peut cependant plus être exercé dès lors que l'Utilisateur a effectivement commencé à utiliser les services et/ou outils concernés. (art. 121 - 20 - 2, al.1 du code de la Consommation)
4 - OBLIGATIONS DE LA SOCIETE Isonics Ltd ET DE L'UTILILtdTEUR
4 - 1 Obligations de la société « Isonics Ltd »
4 - 1 - 1 Nature des réponses fournies aux utilisateurs par la société « Isonics Ltd»
La société Isonics Ltd fournit, au moyen du site internet www.indice-minceur.com,un ensemble de services et d'outils destinés à l'apprentissage de la Méthode Minceur IG Neutre. L'accès à ce Programme - minceur entraîne la création d'un Espace Utilisateur et donne accès à différents outils tels que mails d'explications et de conseils, quizz, newsletter, questions et réponses personnalisées, blogs personnels....
Plusieurs formules d'accompagnement sont proposées, leur contenu détaillé est décrit dans la page suivante du site www.indice-minceur.com :
www.indice-minceur.com/nosabonnements
La société Isonics Ltd ne sera pas tenue d'apporter des réponses aux questions des Utilisateurs si ces questions ne sont pas liées :
- à la compréhension du Programme - minceur,
- à la mise en application du Programme - minceur,
- à l'accès technique au site
La société « Isonics » n'est pas tenue de fournir de réponses aux problèmes liés aux dysfonctionnements du matériel, des logiciels et du fournisseur d'accès de l'Utilisateur.
4 - 1 - 2 Objectif minceur de l'Utilisateur
L'Utilisateur portera une attention particulière au fait que l'efficacité de la méthode proposée dépend totalement de l'implication personnelle de l'Utilisateur, et du respect avec lequel il applique les principes d'alimentation et les conseils dispensés dans le cadre du programme minceur.
La société Isonics Ltd ne saurait donc supporter aucune obligation de résultat si l'Utilisateur n'atteint pas l'objectif personnel de perte de poids qu'il s'est fixé.
4 - 1 - 3 Modification des services et outils
La société Isonics Ltd se réserve le droit de modifier les services et outils composant le Programme - minceur. L'Utilisateur sera averti de la nature des modifications apportées au contenu du Programme - minceur dès leur mise en ligne sur le site www.indice-minceur.com. Ces modifications entreront en vigueur 1 mois après leur mise en ligne sur le site.
4 - 2 Obligations de l'Utilisateur
Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de l'article Résiliation.
Dans le cadre de l'utilisation du site www.indice-minceur.com, l'Utilisateur s'engage à se conformer aux lois en vigueur et à respecter les dispositions des présentes CGU et notamment :
L'Utilisateur s'engage à fournir à la société Isonics Ltd des informations personnelles exactes, notamment au moment de l'inscription sur le site.
La société Isonics Ltd ne saurait être tenue pour responsable des fausses déclarations des Utilisateurs.
L'Utilisateur a pour obligation :
- de ne pas utiliser les services proposés par le site www.indice-minceur.com à des fins professionnelles ou commerciales,
- de ne pas nuire au bon fonctionnement du site www.indice-minceur.com en postant ou en diffusant, sous quelque forme que ce soit, des informations oudes contenus (tels que logiciels, virus, bombes logiques, spams) ayant pour effets de désorganiser ou d'empêcher l'utilisation normale du site.
- d'utiliser les questions techniques et les questions au coach comprisesdans sa formule d'accompagnement, dans le strict objectif d'une meilleure compréhension et mise en application de son programme - minceur.
La société Isonics Ltd se réserve de mettre fin sans délais et sans contre partie financière à l'adhésion d'un Utilisateur qui ne respecterait pas les conditions ci - dessus.
5 - FORMALITES D'ACCES ET MODALITES DE PAIEMENT
Les Utilisateurs peuvent accéder aux services et outils proposés par le site www.indice-minceur.com au moyen d'une adhésion mensuelle, renouvelée automatiquement sous réserve d'annulation par l'utilisateur.
5 - 1 Formalités d'accès
Pour accéder aux services proposés par le site www.indice-minceur.com, l'Utilisateur doit :
- éventuellement répondre au bilan minceur,
- vérifier qu'il ne présente aucune contre - indication pour suivre la méthode IG Neutre,
- choisir la formule d'accompagnement souhaité,
- lire et accepter sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation,
- choisir le moyen de paiement,
- effectuer le paiement.
L'achat est effectué à compter du moment à l'Utilisateur reçoit par courrier électronique laconfirmation de l'acceptation du paiement par la plate - forme de paiement (paiement par carte bancaire) ou par la société Isonics Ltd (paiement par chèque bancaire)
Une fois le paiement accepté,
- un Espace Personnel est crée pour l'Utilisateur il reçoit un nom d'Utilisateur (login) et un mot de passe,
- l'Utilisateur reçoit le courrier électronique de démarrage (courrier électronique d'accueil),
- puis, le premier lundi suivant le paiement, le premier courrier électronique de la méthode d'apprentissage,
L'Utilisateur peut, dans certains cas, bénéficier d'un ou plusieurs mois de Programme - Minceur gratuit(s) ou de réductions sur le prix du Programme - minceur suite à un concours ou à une offre promotionnelle notamment.
Dans les 15 jours suivants son inscription au Programme-Minceur, l'Utilisateur, s'il n'est pas satisfait, peut obtenir le remboursement de la somme versée sur simple demande de sa part.
5 - 2 Tarifs
Les tarifs applicables sont présentés ci - dessous. Les tarifs sont exprimés en euros et en TTC (Toutes Taxes Comprises).
Ces tarifs sont présentés sur le site www.indice-minceur.com , www.indice-minceur.com/nosabonnements et restent accessibles à tout moment.
La période minimaled'adhésion est d'un mois. Des formules d'adhésion pour plusieurs mois sont proposées avec un tarif dégressif
Les tarifs sont les suivants :
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Formule 6 mois : 9,99€ par mois
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facturés en seul paiement de 59,94€, au lieu de 119,90€, soit 45% de reduction par rapport au tarif mensuel. Puis, si l'Utilisateur ne se désabonne pas, prélèvement de 9,99€ par mois. |
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Formule 3 mois : 12,90€ par mois
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facturés en un seul paiement de 38,70€ au lieu de 59,70 €, soit 20% de reduction par rapport au tarif mensuel. Puis, si l'Utilisateur ne se désabonne pas, prélèvement de 12,90€ par mois. |
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Formule 1 mois : 19,90€
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Puis, si l'Utilisateur ne se désabonne pas, prélèvement de 19,90€ par mois. |
5 - 3 Paiement sécurisé - Moyens de paiement acceptés
Le paiement peut être effectué :
- soit par carte bancaire (VISA, Mastercard, American Express à valider) par internet, au moyen d'une plate - forme de paiement sécurisée,
- soit, pour les adhésions d'une durée supérieure ou égale à 3 mois, par chèque bancaire émis sur une banque française, accompagné du formulaire imprimable à partir du site.
5 - 4 Renouvellement automatique de l'adhésion
A l'expiration de la période d'adhésion en cours, à défaut de résiliation notifiée par l'Utilisateur conformément aux conditions prévues à l'article Résiliation ci - dessous, l'adhésion sera automatiquement renouvelée par période de 1 mois. Dans ce cas, le tarif mensuel appliqué est le tarif mois supplémentaire correspondant à l'adhésion initiale.
Le renouvellement automatique de l'adhésion peut être annulé à tout moment, en quelques clic dans la page du profil de l'Utilisateur.
L'annulation du renouvellement automatique de l'adhésion entraîne l'annulation de l'accès au programme - minceur à la fin de la dernière période payée par l'Utilisateur.
Les Utilisateurs seront informés par courrier électronique de la faculté d'annuler le renouvellement automatique de leur adhésion :
- 30 (trente) jours avant la fin de l'échéance de période de 3 (trois) mois pour les Utilisateurs ayant payé 3 (trois) mois lors de leur inscription
- 90 (quatre - vingt dix) jours avant la fin de l'échéance de période de 6 (six) mois pour les Utilisateurs ayant payé 6 (six) mois lors de leur inscription
6 - RESPONSABILITES ET GARANTIES
6 - 1 Objectif perte de poids
Il est rappelé à l'Utilisateur que le programme - minceur proposé sur le site www.indice-minceur.com a pour objet l'apprentissage de la Méthode IG Neutre.
L'Utilisateur portera une attention particulière au fait que l'efficacité de la méthode proposée dépend totalement de son implication, du respect des principes d'alimentation et des conseils dispensés dans le cadre du Programme - minceur.
L'objectif de perte de poids de chaque Utilisateur lui est strictement personnel et la société Isonics Ltd ne saurait supporter aucune obligation de résultat quant à la réalisation de cet objectif.
En outre, la société Isonics Ltd ne pourra être tenue pour responsable de l'inadéquation de la méthode au cas particulier de l'Utilisateur si cette inadéquation est fondée sur des déclarations fausses ou incomplètes de l'Utilisateur
6 - 2 Fonctionnement et accès au site
La société Isonics Ltd ne pourra être tenue pour responsable de l'impossibilité d'accéder ou d'utiliser le site, ou à de mauvaises conditions d'utilisation liées à une défaillance du fournisseur d'accès internet de l'Utilisateur ou à toute autre raison extérieure à la société Isonics Ltd .
La société Isonics Ltd décline toute responsabilité en cas de dommages pouvant avoir été causés par un virus ou tout autre problème d'altération des données résultant de l'accès à ses services, du téléchargement ou de l'utilisation de ceux - ci.
La société Isonics Ltd se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment l'accès à tout ou partie du site, pour des raisons techniques notamment.
6 - 3 Limitation de responsabilité
En tout état de cause, la responsabilité de la société Isonics Ltd ne pourra être engagée par un Utilisateur que dans l'hypothèse o๠la preuve certaine et définitive serait établie en justice d'une faute commise qui lui serait imputable et qui aurait causé un dommage à l'Utilisateur.
6 - 4 Divers
Si l'illégalité ou la nullité d'une des clauses des présentes CGU était constatée en justice, la dite clause serait réputée dissociée et n'entacherait pas la validité et l'opposabilité des autres clauses
7 - RESILIATION
Chaque Utilisateur peut mettre fin à tout moment, sans motif et sans pénalité, à son Programme - minceur en demandant la résiliation.
La résiliation prend effet à l'issue de la période du Programme - minceur en cours. Elle entraîne la fermeture de l'Espace Personnel de l'Utilisateur dès la fin de la dernière période payée par l'Utilisateur.
La résiliation peut être effectuée à partir de l'espace personnalisé de l'Utilisateur. Elle sera réputée effectuée le premier jour ouvré suivant la réception par la société Isonics Ltd de la demande de résiliation.
La période comprise entre la date d'effet de la demande de résiliation et la dated'échéance de la période d'adhésion en cours ne pourra faire l'objet de remboursement.Â
L'Utilisateur recevra un courrier électronique de confirmation de la résiliation de son Programme - minceur. Les données personnelles de l'Utilisateur seront détruites à l'expiration des délais légaux courant à compter de la date de résiliation effective.
Sans préjudice des dispositions ci - dessus, la société Isonics Ltd se réserve le droit de résilier immédiatement l'adhésion d'un Utilisateur dont le comportement serait illicite ou nuisible aux intérêts de la société.
Cette résiliation interviendra sans préjudice des dommages et intérêts qui pourrait être réclamés par la société Isonics Ltd ou par ses ayants droit et représentants légaux en réparation du préjudice subi du fait des agissements de l'Utilisateur.
8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les marques (notamment Régime IG Neutre, Indice-minceur.com), les logos, graphismes, photographies, vidéos, textes, outils ainsi que le site www.indice-minceur.com sont la propriété intellectuelle de la société Isonics Ltd etne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation écrite expresse du représentant légal de la société Isonics Ltd sous peine de poursuites judiciaires.
Les droits d'utilisation concédés par la société Isonics Ltd sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, CD Rom, etc...) et à l'utilisation de ces documents pour un usage strictement privé et personnel par l'Utilisateur, sauf autorisation écrite expresse de la société Isonics Ltd.
L'Utilisateur s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement ou distribuer tout ou partie des éléments de structure ou de contenu du site.
9 - QUI SOMMES - NOUS ?
Isonics Ltd, société de droit international inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Hong-Kong.
Pour toute question, nous vous remercions d'utiliser le formulaire
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10- ABSENCE DE PUBLICITE SUR LE SITE
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